Raison sociale de l’organisme

<raison-sociale>Centre de formation d'apprentis académique (CFA)</raison-sociale>

Cet élément permet de préciser la raison sociale de l’organisme responsable de l’offre. La raison sociale d’un organisme est son nom officiel tel que défini dans la base Sirene de l’INSEE.

Type

Texte de 1 à 250 caractère(s).

Attributs

• numero (optionnel) texte (0,N)

• info (optionnel) texte (0,N)

• ref (optionnel) texte (0,N)

• id (optionnel) ID (0,N)

• idref (optionnel) IDREF (0,N)

• tag (optionnel) texte (0,N)

• horodatage-creation (optionnel) DateTime

• horodatage-modification (optionnel) DateTime

• horodatage-export (optionnel) DateTime

• uri (optionnel) URI

Utilisé dans Organisme de formation responsable.

Dans le glossaire LHÉO

Raison sociale de l’organisme responsable de la formation

Il s’agit de la raison sociale de l’organisme responsable de l’offre. Cette dénomination à valeur juridique peut être identique au nom usuel ou sigle de l’organisme.