.. _raison-sociale:

Raison sociale de l'organisme
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.. code-block:: xml

  <raison-sociale>Centre de formation d'apprentis académique (CFA)</raison-sociale>


Cet élément permet de préciser la raison sociale de l'organisme responsable de l'offre. La raison sociale d'un organisme est son nom officiel tel que défini dans la base Sirene de l'INSEE.

Type
""""

Texte de 1 à 250 caractère(s).


Attributs
"""""""""

- ``numero`` (optionnel) texte (0,N)
- ``info`` (optionnel) texte (0,N)
- ``ref`` (optionnel) texte (0,N)
- ``id`` (optionnel) ID (0,N)
- ``idref`` (optionnel) IDREF (0,N)
- ``tag`` (optionnel) texte (0,N)
- ``horodatage-creation`` (optionnel) DateTime
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- ``uri`` (optionnel) URI

Utilisé dans :ref:`organisme-formation-responsable`.

.. admonition:: Dans le glossaire LHÉO

   :ref:`raison-sociale-organisme-terme`


   Il s'agit de la raison sociale de l'organisme responsable de l'offre. Cette dénomination à valeur juridique peut être identique au nom usuel ou sigle de l'organisme.