Raison sociale de l’organisme formateur

<raison-sociale-formateur>CFA académique</raison-sociale-formateur>

Cet élément permet de préciser la raison sociale de l’organisme formateur, c’est-à-dire de l’organisme qui assure la formation. La raison sociale d’un organisme est son nom officiel tel que défini dans la base Sirene de l’INSEE.

Type

Texte de 0 à 250 caractère(s).

Attributs

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  • info (optionnel) texte (0,N)

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  • idref (optionnel) IDREF (0,N)

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Utilisé dans Organisme formateur.

Dans le glossaire LHÉO

Raison sociale de l’organisme formateur

Il s’agit de la raison sociale de l’organisme qui assure la formation. Cette dénomination à valeur juridique peut être identique au nom usuel ou sigle de l’organisme.